Permis de construire Travaux terminés

0382231710011

Nouvelle construction

Maubec / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 107 ALLEE DE CHARDILLONNAY MAUBEC 38300

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.344 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.927 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/12/2018

Autorisation

01/03/2018

Décision

01/03/2018

Début chantier

28/05/2018

Fin travaux

03/12/2018

Localisation

Commune: Maubec (38223)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38300
Adresse: 107 ALLEE DE CHARDILLONNAY MAUBEC 38300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	7.435 m²	2.344 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEPAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: D 1702

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FAIVELEYTECH BOURGOIN

SIREN 389553769

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT (ECA) (ECA)

SIREN 300465093

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE JEAN-MARCEL CORNUOT

Directeur Général - né(e) en 1969

ERIC DANIEL PIERRE GABORIAUD

Directeur Général - né(e) en 1971

JEROME BERNARD BURRIER

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

428180236

SIREN 428180236

Président de SAS

FAIVELEYTECH MANAGEMENT

SIREN 393656533

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉE HENRIETTE MARIE MARCHAND (LAMAURIE)

Autre - né(e) en 1979

NICOLAS ALLOIN

Autre - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT (ECA) (ECA)

SIREN 300465093

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 107
Voie terrain: ALLEE DE CHARDILLONNAY
Localité terrain: MAUBEC
Commune source: 38223
SIREN demandeur: 389553769
SIRET demandeur: 38955376900040
Code APE demandeur: 29.32Z
Localité demandeur: MAUBEC
Code postal demandeur: 38300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 03/12/2018
Date réelle d’autorisation: 01/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 28/05/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 03/12/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -