Permis de construire Travaux terminés

02603315M0003

Nouvelle construction

La Baume-De-Transit / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOT LES ROUVAYROLES LA BAUME-DE-TRANSIT 26790

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

209 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

821 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/05/2015

Autorisation

12/03/2015

Décision

12/03/2015

Début chantier

11/05/2015

Fin travaux

16/05/2017

Localisation

Commune: La Baume-De-Transit (26033)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26790
Adresse: LOT LES ROUVAYROLES LA BAUME-DE-TRANSIT 26790

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	209 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOZAPROM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: G 699
Parcelle 2: G 433
Parcelle 3: G 430P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOZAPROM

SIREN 535240865

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PAUL COUSTAURY

Gérant - né(e) en 1948

JEROME CHARLES CAMILLE ANDRE

Gérant - né(e) en 1970

Autre

414289801

SIREN 414289801

Autre

492650874

SIREN 492650874

Autre

A5P

SIREN 492491048

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JÉROME CHARLES CAMILLE ANDRÉ

Gérant - né(e) en 1970

Société liée

395206782

SIREN 395206782

Société liée

411186943

SIREN 411186943

Autre

AUXI PLUS

SIREN 514656933

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHANAËL PAUL PANIZIAN

Directeur Général - né(e) en 1980

PIERRE-ETIENNE THEVENIN

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

820743003

SIREN 820743003

Président de SAS

VIVIANY

SIREN 386320196

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-ETIENNE THEVENIN

Directeur Général - né(e) en 1974

ALICE ALIENOR CLOTHILDE BERTHOULY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1997

CARMINE VIZZARI (VIZZARI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

JEAN-MICHEL FOUILLAND

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

SERGE JEAN RENE RONCHI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

SERGE KLEBER CHRISTIAN BERTHOULY

Président de SAS - né(e) en 1958

Autre

DAT URBANISME (DAT URBA) (DAT URBA)

SIREN 493656599

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

RAMPA ENTREPRISES

SIREN 391327830

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBIN DIGONNET

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1975

JEAN GEORGES RAMPA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1952

MARC MICHEL RAMPA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

PHILIPPE SERGE RAMPA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

PIERRE PHILIPPE RAMPA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

SYLVIE CHRISTINE HEBRARD (RAMPA)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

BRUNO REMI RAMPA

Membre du directoire - né(e) en 1983

MATTHIEU JEAN SERGE RAMPA

Membre du directoire - né(e) en 1987

PIERRE SERGE GEORGES HEBRARD-RAMPA (HEBRARD)

Membre du directoire - né(e) en 1990

THIBAULT GEORGES JOSEPH RAMPA

Membre du directoire - né(e) en 1997

PAUL MICHEL SERGE RAMPA

Président du directoire - né(e) en 1986

Société liée

RAMPA REALISATIONS

SIREN 335188033

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS SERGE MARIE BLAIN

Directeur Général - né(e) en 1987

THIBAULT GEORGES JOSEPH RAMPA

Président de SAS - né(e) en 1997

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT LES ROUVAYROLES
Localité terrain: LA BAUME-DE-TRANSIT
Commune source: 26033
SIREN demandeur: 535240865
SIRET demandeur: 53524086500019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTELIMAR
Code postal demandeur: 26200
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 11/05/2015
Date réelle d’autorisation: 12/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 11/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 16/05/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Baume De Transit, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²