Permis de construire Travaux terminés

04803117C0001

Nouvelle construction

Brion / Lozère / Occitanie

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Adresse LA VALENTINE LAS SAGNONES BRION 48310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.474 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.060 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

30/06/2017

Décision

30/06/2017

Début chantier

08/01/2018

Fin travaux

07/04/2018

Localisation

Commune: Brion (48031)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48310
Adresse: LA VALENTINE LAS SAGNONES BRION 48310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	737 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	737 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DES JONQUILLES
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: D 44

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DES JONQUILLES

SIREN 420400236

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD TICHIT

Administrateur - né(e) en 1970

CHRISTIANE GABRILLARGUES

Administrateur - né(e) en 1965

DAMIEN ALEXANDRE PIGNOL

Administrateur - né(e) en 1986

JEROME CAMILLE BOUT

Administrateur - né(e) en 1981

MARC GILLES JUERY

Administrateur - né(e) en 1988

PATRICK HENRI CASIMIR ODOUL

Administrateur - né(e) en 1970

PIERRE YVES JACQUES

Administrateur - né(e) en 1983

YVAN JEAN-BAPTISTE JUERY

Administrateur - né(e) en 1977

FABIEN LONGEAC

Président du conseil d'administration - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA VALENTINE LAS SAGNONES
Localité terrain: BRION
Commune source: 48031
SIREN demandeur: 420400236
SIRET demandeur: 42040023600014
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: BRION
Code postal demandeur: 48310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 30/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 08/01/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 07/04/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 137 m²