Permis de construire Travaux terminés

08312613C0023

Nouvelle construction

La Seyne Sur Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 499 AV DE LA 1ÈRE ARMÉE FR LOTS 1 2 ET 3 LA SEYNE SUR MER 83500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

174 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.808 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/10/2016

Autorisation

14/08/2013

Décision

14/08/2013

Début chantier

06/10/2014

Fin travaux

05/10/2016

Localisation

Commune: La Seyne Sur Mer (83126)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83500
Adresse: 499 AV DE LA 1ÈRE ARMÉE FR LOTS 1 2 ET 3 LA SEYNE SUR MER 83500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	174 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ENVISAN FRANCE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BX 23
Parcelle 2: BX 27
Parcelle 3: BX 79

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ENVISAN FRANCE

SIREN 497765842

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC BLEUEZ

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954

ANNE SMET

Directeur Général - né(e) en 1962

DIRK VAN ROMPAEY

Directeur Général - né(e) en 1968

KOBBE PEIRS (PEIRS)

Directeur Général - né(e) en 1966

PAUL LIEVENS (LIEVENS)

Directeur Général - né(e) en 1958

JAN DE NUL

Président de SAS - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes suppléant

512612391

SIREN 512612391

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT NORD

SIREN 512773656

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 499
Voie terrain: AV DE LA 1ÈRE ARMÉE FR
Lieu-dit terrain: LOTS 1 2 ET 3
Localité terrain: LA SEYNE SUR MER
Commune source: 83126
SIREN demandeur: 497765842
SIRET demandeur: 49776584200024
Code APE demandeur: 39.00Z
Localité demandeur: LA SEYNE-SUR-MER
Code postal demandeur: 83500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 05/10/2016
Date réelle d’autorisation: 14/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 06/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 05/10/2016
Type de service public: Non rempli

La Seyne Sur Mer, Var

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 89 m²