Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
09305924A0005
Non renseigné
Adresse
123 RUE PARMENTIER ET 22 - PIERREFITTE-SUR-SEINE 93380
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
14.849 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
04/02/2025
Décision
04/02/2025
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Pierrefitte-Sur-Seine (93059)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93380
- Adresse
- 123 RUE PARMENTIER ET 22 - PIERREFITTE-SUR-SEINE 93380
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- CDC HABITAT
- Code juridique demandeur
- 5615
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- F 158
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PATRICE MOROT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966
ANNE EMMANUELLE COUERY
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969
ANNE MARIE LAURE DE BAYSER (BOUNIOL)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
ANTOINE RENÉ ROBERT SAINTOYANT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
BERNARD SPITZ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959
FLORENCE JACQUELINE THERESE CESSOT (DERAM)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981
OLIVIER ROGER MICHEL DUSSOPT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
PERRINE VIDALENCHE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
PIOT AUGUSTE ROMÉO BILLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970
REMY ERNEST WEBER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957
ROBIN RIVATON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987
SAMUEL JEAN-MARIE ROGER TUAL
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
THIERRY SERGE BERNARD LAGET
Membre du directoire - né(e) en 1962
MYRIAM MARZAT (EL KHOMRI)
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1978
CLEMENT LECUIVRE
Président du directoire - né(e) en 1977
JEAN-PIERRE BALLIGAND
Vice-Président - né(e) en 1950
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN CHAVANCE
Gérant - né(e) en 1971
OLIVIER LENEL
Gérant - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GUILLON
Autre - né(e) en 1967
FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN
Autre - né(e) en 1973
SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)
Autre - né(e) en 1973
ITTO FADILA EL HARIRI
Président de SAS - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SOUFIAN MALIK
Gérant - né(e) en 1980
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- 123 RUE PARMENTIER ET 22 -
- Localité terrain
- PIERREFITTE-SUR-SEINE
- Commune source
- 93059
- SIREN demandeur
- 470801168
- SIRET demandeur
- 47080116803039
- Code APE demandeur
- 70.10Z
- Localité demandeur
- PARIS
- Code postal demandeur
- 75013
- Prise en compte autorisation
- 2025-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 202502
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 04/02/2025
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
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09305924A0065
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09305924A0059
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Nouvelle construction
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Nouvelle construction
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Transformation avec extension de surface
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Transformation avec extension de surface
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Declaration prealable
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09305922A0056
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 4
Surface : 0 m2
Declaration prealable
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09305919A0033
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
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09305919A0007
Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 4
Surface : 0 m2
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Extension de surface sans transformation
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09305917A0050
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2