Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
00904513C0001
Extension de surface sans transformation
Adresse
RTE DU COL DE PORT BEDEILHAC-ET-AYNAT 09400
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
62 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
21/06/2013
Autorisation
21/05/2013
Décision
21/05/2013
Début chantier
21/06/2013
Fin travaux
29/10/2015
Localisation
- Commune
- Bedeilhac-Et-Aynat (09045)
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 09400
- Adresse
- RTE DU COL DE PORT BEDEILHAC-ET-AYNAT 09400
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Hébergement hôtelier
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 60 m2 | 62 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- B 243
- Parcelle 2
- B 252
- Parcelle 3
- B 253
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RTE DU COL DE PORT
- Localité terrain
- BEDEILHAC-ET-AYNAT
- Commune source
- 09045
- Localité demandeur
- BEDEILHAC-ET-AYNAT
- Code postal demandeur
- 09400
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-01
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-01
- Date réelle de dépôt
- 21/06/2013
- Date réelle d’autorisation
- 21/05/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 21/06/2013
- Date réelle d’achèvement travaux
- 29/10/2015
- Type de service public
- Non rempli
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