Permis de construire Autorisé

0051792500020

Nouvelle construction

Veynes / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 16 RUE DES ECOLES ECOLE EMILIE CARLES VEYNES 05400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

296 m²

Surface démolie

296 m²

Surface du terrain

22.825 m²

Dates du dossier

Dépôt

Non renseignée

Autorisation

25/11/2025

Décision

25/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Veynes (05179)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05400
Adresse: 16 RUE DES ECOLES ECOLE EMILIE CARLES VEYNES 05400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 296 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 148 m²
Service public démoli: 148 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	148 m²	148 m²	148 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	148 m²	148 m²	148 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE VEYNES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AO 5
Parcelle 2: AO 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE VEYNES

SIREN 210501797

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DES ECOLES
Lieu-dit terrain: ECOLE EMILIE CARLES
Localité terrain: VEYNES
Commune source: 05179
SIREN demandeur: 210501797
SIRET demandeur: 21050179700018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: VEYNES
Code postal demandeur: 05400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle d’autorisation: 25/11/2025
Type de service public: Non rempli

Veynes, Hautes-Alpes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²