Declaration prealable Autorisé

08610225N0003

Nouvelle construction

Frozes / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RD137 LE BOURG FROZES 86190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.858 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

18/04/2025

Décision

18/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frozes (86102)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86190
Adresse: RD137 LE BOURG FROZES 86190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	5 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	5 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EAUX DE VIENNE - SIVEER
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AC 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EAUX DE VIENNE - SIVEER

SIREN 200049104

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD137
Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: FROZES
Commune source: 86102
SIREN demandeur: 200049104
SIRET demandeur: 20004910400033
Code APE demandeur: 37.00Z
Localité demandeur: POITIERS
Code postal demandeur: 86000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 18/04/2025
Type de service public: Non rempli

Frozes, Vienne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²