Permis de construire Chantier commencé

04500418A0045

Nouvelle construction

Amilly / Loiret / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse 79 RUE DE PAUCOURT AMILLY 45200

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.823 m²

Surface démolie

338 m²

Surface du terrain

8.991 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

16/01/2019

Décision

16/01/2019

Début chantier

09/12/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amilly (45004)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45200
Adresse: 79 RUE DE PAUCOURT AMILLY 45200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 338 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 338 m²
Agricole démoli: 338 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	338 m²	1.823 m²	338 m²
Commerce	0 m²	1.014 m²	0 m²
Agricole	338 m²	0 m²	338 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI JMSCB
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 759

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI JMSCB

SIREN 878269554

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OCEANE CLELIA CLARISSE SIPAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

OPHELIA EMELINE AMANDINE SIPAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

CHRISTOPHE LAURENT ERIC BARTHELEMY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

JEAN-MARC ANDRE SIPAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 79
Voie terrain: RUE DE PAUCOURT
Localité terrain: AMILLY
Commune source: 45004
SIREN demandeur: 878269554
SIRET demandeur: 87826955400019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MAREAU-AUX-PRES
Code postal demandeur: 45370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 16/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 09/12/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 30/05/2018