Permis de construire Travaux terminés

03717514R0002

Nouvelle construction

Nouzilly / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse LA FOUCAUDIERE NOUZILLY 37380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.335 m²

Surface démolie

1.112 m²

Surface du terrain

134.343 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/01/2016

Autorisation

23/04/2014

Décision

23/04/2014

Début chantier

09/07/2014

Fin travaux

15/01/2016

Localisation

Commune: Nouzilly (37175)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37380
Adresse: LA FOUCAUDIERE NOUZILLY 37380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.112 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.112 m²
Agricole démoli: 1.112 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.112 m²	1.335 m²	1.112 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.112 m²	1.335 m²	1.112 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: YA 16
Parcelle 2: YA 30
Parcelle 3: YA 31

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA FOUCAUDIERE
Localité terrain: NOUZILLY
Commune source: 37175
Localité demandeur: NOUZILLY
Code postal demandeur: 37380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 15/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/01/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 25/09/2014