Permis de construire Travaux terminés

05015814J0002

Extension de surface sans transformation

Cuves / Manche / Normandie

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Adresse LD LES CHAMPS JOUAULT CUVES 50670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

94.820 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/02/2015

Autorisation

29/01/2015

Décision

29/01/2015

Début chantier

12/02/2015

Fin travaux

15/07/2015

Localisation

Commune: Cuves (50158)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50670
Adresse: LD LES CHAMPS JOUAULT CUVES 50670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	135 m²	40 m²
Commerce	135 m²	40 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS LES CHAMPS JOUAULT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZE 5

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS LES CHAMPS JOUAULT (SASLESCHAMPSJOUAULT)

SIREN 481184810

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SIMON GUILLAUME ANTOINE LOISEL

Directeur Général - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT EXERTISES

SIREN 383624434

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

503344376

SIREN 503344376

Directeur Général

821845492

SIREN 821845492

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT FINAN INFOR GEST EXPERT (AFIGEC)

SIREN 324021542

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNIE ALLAIN (LE LOSTEC)

Gérant - né(e) en 1963

BRUNO SERGE MAURICE JEUNEMAITRE-KALTWASSER

Gérant - né(e) en 1972

CINTHIA ATTLANE

Gérant - né(e) en 1977

DAN ZERBIB

Gérant - né(e) en 1973

DOMINIQUE PERIER

Gérant - né(e) en 1966

FLORENT BURTIN

Gérant - né(e) en 1971

FRANCK NEGREL

Gérant - né(e) en 1968

FRANCOIS LEBOUVIER

Gérant - né(e) en 1980

GAELLE JEAN

Gérant - né(e) en 1977

JEAN NICOLAS FERRAND

Gérant - né(e) en 1968

JEAN-CLAUDE ALLAIN

Gérant - né(e) en 1964

JEROME REBISCOUL

Gérant - né(e) en 1969

PIERRICK CHAUVIN

Gérant - né(e) en 1990

SEBASTIEN RIVALLANT

Gérant - né(e) en 1994

SOPHIE NATHALIE JEANNE JAMIN (BLAIZOT)

Gérant - né(e) en 1975

YANNIS GIRAUD

Gérant - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes titulaire

498104371

SIREN 498104371

Société liée

817995830

SIREN 817995830

Société liée

ABSOLUTE ACE

SIREN 819650524

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMAL TAOUR ALVES (TAOUR)

Gérant - né(e) en 1981

Président de SAS

LTP LOISEL SA

SIREN 388099798

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE NOEMIE LOUISE LOISEL (AMAND)

Administrateur - né(e) en 1956

SIMON GUILLAUME ANTOINE LOISEL

Administrateur - né(e) en 1985

CLAUDE GUSTAVE MARC LOISEL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD LES CHAMPS JOUAULT
Localité terrain: CUVES
Commune source: 50158
SIREN demandeur: 481184810
SIRET demandeur: 48118481000010
Code APE demandeur: 38.21Z
Localité demandeur: CUVES
Code postal demandeur: 50670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 12/02/2015
Date réelle d’autorisation: 29/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 12/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.339 m²