Permis de construire Travaux terminés

04206520A0005

Nouvelle construction

Civens / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 325 RUE DES CHARMILLES CIVENS 42110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

540 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.325 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/12/2023

Autorisation

18/06/2020

Décision

18/06/2020

Début chantier

01/06/2021

Fin travaux

28/12/2023

Localisation

Commune: Civens (42065)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42110
Adresse: 325 RUE DES CHARMILLES CIVENS 42110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.020 m²	540 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.020 m²	540 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES CHARMILLES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0B 79
Parcelle 2: 0B 78
Parcelle 3: 0B 323

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES CHARMILLES (GAEC)

SIREN 839218443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC PADET

Gérant - né(e) en 1990

GUILLAUME PADET

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 325
Voie terrain: RUE DES CHARMILLES
Localité terrain: CIVENS
Commune source: 42065
SIREN demandeur: 839218443
SIRET demandeur: 83921844300019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CIVENS
Code postal demandeur: 42110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 28/12/2023
Date réelle d’autorisation: 18/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 28/12/2023
Type de service public: Non rempli

Civens, Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.379 m²