Permis de construire Chantier commencé

00108914A0010

Nouvelle construction

Chateau-Gaillard / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 53 RUE DE LA OUTARDE ZA EN BEAUVOIR CHATEAU-GAILLARD 01500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

980 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

27/06/2014

Décision

27/06/2014

Début chantier

23/12/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateau-Gaillard (01089)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01500
Adresse: 53 RUE DE LA OUTARDE ZA EN BEAUVOIR CHATEAU-GAILLARD 01500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	770 m²	490 m²
Commerce	770 m²	490 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AINCONCEPT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZR 420
Parcelle 2: ZR 418

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AINCONCEPT

SIREN 527624258

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT ZAVAGLIA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

Associé indéfiniment responsable

451468136

SIREN 451468136

Associé indéfiniment responsable

844460055

SIREN 844460055

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: RUE DE LA OUTARDE
Lieu-dit terrain: ZA EN BEAUVOIR
Localité terrain: CHATEAU-GAILLARD
Commune source: 01089
SIREN demandeur: 527624258
SIRET demandeur: 52762425800010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BEYNOST
Code postal demandeur: 01700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 27/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 23/12/2014
Type de service public: Non rempli

Chateau-Gaillard, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 170 m²