Permis de construire Autorisé

04213421M0004

Extension de surface sans transformation

Marcilly-Le-Chatel / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse L ETANG CESAR MARCILLY-LE-CHATEL 42130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.121 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.110 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

03/06/2021

Décision

03/06/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marcilly-Le-Chatel (42134)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42130
Adresse: L ETANG CESAR MARCILLY-LE-CHATEL 42130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	658 m²	2.121 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	658 m²	2.121 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE L'ETANG CESAR
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 263

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: L ETANG CESAR
Localité terrain: MARCILLY-LE-CHATEL
Commune source: 42134
SIREN demandeur: 891013419
SIRET demandeur: 89101341900017
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: MARCILLY-LE-CHATEL
Code postal demandeur: 42130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 03/06/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 16/12/2021