Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
06019116C0005
Nouvelle construction
Adresse
12 RUE DES VIGNETTES CUVILLY 60490
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
936 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
4.768 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
06/03/2017
Décision
06/03/2017
Début chantier
08/08/2018
Fin travaux
15/12/2019
Localisation
- Commune
- Cuvilly (60191)
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France (32)
- Code postal
- 60490
- Adresse
- 12 RUE DES VIGNETTES CUVILLY 60490
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.073 m2 | 936 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 593 m2 | 531 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- ZB 127
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 12
- Voie terrain
- RUE DES VIGNETTES
- Localité terrain
- CUVILLY
- Commune source
- 60191
- Localité demandeur
- CUVILLY
- Code postal demandeur
- 60490
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2018-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2019-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 06/03/2017
- Date réelle d’ouverture chantier
- 08/08/2018
- Date réelle d’achèvement travaux
- 15/12/2019
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
06019124T0011
Cuvilly, Oise
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 12 m2
Declaration prealable
06019117C0004
Beauvais, Oise
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 12 m2
Permis de construire
06019112C0008
Cuvilly, Oise
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 238 m2
Declaration prealable
06019112C0005
Cuvilly, Oise
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 11 m2
Declaration prealable
0601912500006
Cuvilly, Oise
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
06019124T0005
Cuvilly, Oise
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 4
Surface : 0 m2