Permis de construire Annulé

0770791800009

Extension de surface sans transformation

Champagne Sur Seine / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse IMPASSE ALBERT CAMUS CHAMPAGNE SUR SEINE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

157 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.288 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/08/2020

Autorisation

21/09/2018

Décision

21/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Champagne Sur Seine (77079)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77430
Adresse: IMPASSE ALBERT CAMUS CHAMPAGNE SUR SEINE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.509 m²	157 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.509 m²	157 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AH 506
Parcelle 2: AH 515
Parcelle 3: AH 543

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE ALBERT CAMUS
Localité terrain: CHAMPAGNE SUR SEINE
Commune source: 77079
Localité demandeur: CHAMPAGNE SUR SEINE
Code postal demandeur: 77430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 27/08/2020
Date réelle d’autorisation: 21/09/2018
Type de service public: Culture et loisir

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