Permis d amenager Travaux terminés

0914081950002

Non renseigné

Moigny Sur Ecole / Essonne / Île-de-France

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Adresse SENTIER DE LA GRILLE MOIGNY SUR ECOLE 91490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.960 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/03/2020

Décision

24/03/2020

Début chantier

24/06/2020

Fin travaux

07/01/2021

Localisation

Commune: Moigny Sur Ecole (91408)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91490
Adresse: SENTIER DE LA GRILLE MOIGNY SUR ECOLE 91490

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC GAUTIER ET COMPAGNIE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AC 807
Parcelle 2: AC 629
Parcelle 3: AC 809

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC GAUTIER ET COMPAGNIE

SIREN 327643953

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIA YVONNE TOMAS

Autre - né(e) en 1958

GAUTIER GERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SENTIER DE LA GRILLE
Localité terrain: MOIGNY SUR ECOLE
Commune source: 91408
SIREN demandeur: 327643953
SIRET demandeur: 32764395300034
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: MONTHLERY
Code postal demandeur: 91310
Prise en compte autorisation: 2020-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 24/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 24/06/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 07/01/2021

Moigny-Sur-Ecole, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 193 m²