Permis de construire Autorisé

0624772300002

Transformation avec extension de surface

Izel-Les-Hameaux / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse 5339 RUE JEAN BILOT IZEL-LES-HAMEAUX 62690

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

415 m²

Surface démolie

90 m²

Surface du terrain

3.194 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

30/10/2023

Décision

30/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Izel-Les-Hameaux (62477)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62690
Adresse: 5339 RUE JEAN BILOT IZEL-LES-HAMEAUX 62690

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 90 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 90 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	415 m²	0 m²	0 m²	601 m²
Locaux	691 m²	0 m²	90 m²	601 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE MOULIN DE L'ABIETTE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 819
Parcelle 2: ZE 79

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE MOULIN DE L'ABIETTE

SIREN 338857915

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD MARTIN

Gérant - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5339
Voie terrain: RUE JEAN BILOT
Localité terrain: IZEL-LES-HAMEAUX
Commune source: 62477
SIREN demandeur: 338857915
SIRET demandeur: 33885791500031
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: IZEL LES HAMEAU
Code postal demandeur: 62690
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 30/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/06/2023

0624772300009

Izel-Les-Hameaux, Pas-de-Calais

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 41 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/03/2023

0624772300005

Izel-Les-Hameaux, Pas-de-Calais

, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 133 m²