Permis de construire Chantier commencé

0951761900028

Nouvelle construction

Cormeilles En Parisis / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 128- BD CLEMENCEAU CORMEILLES EN PARISIS 95240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.187 m²

Surface démolie

445 m²

Surface du terrain

6.374 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

07/08/2019

Décision

07/08/2019

Début chantier

20/05/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cormeilles En Parisis (95176)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95240
Adresse: 128- BD CLEMENCEAU CORMEILLES EN PARISIS 95240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 445 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 445 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	445 m²	3.187 m²	445 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 58
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 58
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 40
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOUCET HOCHE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AY 191
Parcelle 2: AY 207
Parcelle 3: AY 959

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOUCET HOCHE

SIREN 520605049

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

479576399

SIREN 479576399

Gérant et associé indéfiniment responsable

PHILIA PROMOTION IMMOBILIERE (PHILIA)

SIREN 433683240

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAME BOUTHILLON

Président de SAS - né(e) en 1971

Membre du conseil de surveillance

513146779

SIREN 513146779

Membre du conseil de surveillance

513146845

SIREN 513146845

Président du conseil de surveillance

513179515

SIREN 513179515

Commissaire aux comptes titulaire

520219304

SIREN 520219304

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 128-
Voie terrain: BD CLEMENCEAU
Localité terrain: CORMEILLES EN PARISIS
Commune source: 95176
SIREN demandeur: 520605049
SIRET demandeur: 52060504900029
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal demandeur: 92100
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 07/08/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/05/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 58
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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