Permis de construire Autorisé

08308823N0019

Extension de surface sans transformation

Neoules / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse DOMAINE DE TRIANS QUARTIER TRIANS RTE CUERS NEOULES 83136

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

817 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.440 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

08/08/2023

Décision

08/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neoules (83088)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83136
Adresse: DOMAINE DE TRIANS QUARTIER TRIANS RTE CUERS NEOULES 83136

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	672 m²	817 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	672 m²	817 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHATEAU DE TRIANS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0D 488

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHATEAU DE TRIANS

SIREN 353114713

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND DOMINIQUE DELHOM

Gérant - né(e) en 1973

EMMANUEL DOMINIQUE DELHOM

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAINE DE TRIANS
Lieu-dit terrain: QUARTIER TRIANS RTE CUERS
Localité terrain: NEOULES
Commune source: 83088
SIREN demandeur: 353114713
SIRET demandeur: 35311471300012
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: NEOULES
Code postal demandeur: 83136
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 08/08/2023
Type de service public: Non rempli

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