Permis de construire Travaux terminés

0453411600002

Nouvelle construction

Villeneuve-Sur-Conie / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse RUE FERME DE LA VALLEE VILLENEUVE-SUR-CONIE 45310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.088 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

642.330 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/04/2017

Décision

23/04/2017

Début chantier

01/07/2017

Fin travaux

31/10/2017

Localisation

Commune: Villeneuve-Sur-Conie (45341)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45310
Adresse: RUE FERME DE LA VALLEE VILLENEUVE-SUR-CONIE 45310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.044 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.044 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA PASQUIER
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 151

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA PASQUIER

SIREN 409720216

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL PASQUIER

Autre - né(e) en 1943

ABEL PASQUIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Autre

534576681

SIREN 534576681

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE FERME DE LA VALLEE
Localité terrain: VILLENEUVE-SUR-CONIE
Commune source: 45341
SIREN demandeur: 409720216
SIRET demandeur: 40972021600012
Code APE demandeur: 52.10B
Localité demandeur: VILLENEUVE-SUR-CONIE
Code postal demandeur: 45310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 3.360 m²