Permis de construire Autorisé

08103816T0018

Extension de surface sans transformation

Brens / Tarn / Occitanie

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Adresse 460 AV DE LA FEDARIE BRENS 81600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

24 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.355 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

20/10/2016

Décision

20/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brens (81038)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81600
Adresse: 460 AV DE LA FEDARIE BRENS 81600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	12 m²
Locaux	362 m²	12 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	362 m²	12 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA FEDARIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: F 862

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA FEDARIE

SIREN 527545651

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO VINCENT JOCELIN JOUGLA

Autre - né(e) en 1982

SABINE CATHERINE JOUGLA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 460
Voie terrain: AV DE LA FEDARIE
Localité terrain: BRENS
Commune source: 81038
SIREN demandeur: 527545651
SIRET demandeur: 52754565100012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRENS
Code postal demandeur: 81600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 20/10/2016
Type de service public: Culture et loisir

Brens, Tarn

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 150 m²