Permis de construire Travaux terminés

03001913P0040

Nouvelle construction

Aubais / Gard / Occitanie

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Adresse 155 CHEMI DU MAS DE BATAILLE AUBAIS 30250

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

536 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

05/03/2014

Décision

05/03/2014

Début chantier

13/04/2014

Fin travaux

15/04/2015

Localisation

Commune: Aubais (30019)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30250
Adresse: 155 CHEMI DU MAS DE BATAILLE AUBAIS 30250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	126 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI L'OLIVIER D'AURE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 3834

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI L'OLIVIER D'AURE

SIREN 799555198

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE OLIVIA MARIE DI MARTINO

Associé commandité - né(e) en 2001

ROMAIN FRANÇOIS NATHAN DI MARTINO

Associé commandité - né(e) en 2002

AURELIE MARTINE ERIKA COURQUEUX

Autre - né(e) en 1984

OLIVIER DI MARTINO

Autre - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 155
Voie terrain: CHEMI DU MAS DE BATAILLE
Localité terrain: AUBAIS
Commune source: 30019
SIREN demandeur: 799555198
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LUNEL
Code postal demandeur: 34400
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 05/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 13/04/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/04/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 368 m²