Permis de construire Autorisé

0130752500006

Extension de surface sans transformation

Plan-De-Cuques / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 5 RUE GEORGES CLEMENCEAU PLAN-DE-CUQUES 13380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

193 m²

Surface démolie

58 m²

Surface du terrain

992 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/07/2025

Décision

15/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plan-De-Cuques (13075)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13380
Adresse: 5 RUE GEORGES CLEMENCEAU PLAN-DE-CUQUES 13380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 58 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 58 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	278 m²	193 m²	58 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES CAMELIAS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AX 73
Parcelle 2: AX 74

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES CAMELIAS

SIREN 815240981

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAUD NICOLE IRENE MIGLIORETTI

Autre - né(e) en 2000

MAXENCE MARCEL PIERRE MIGLIORETTI

Autre - né(e) en 1992

CHRISTIANE ALBERTINE MIGLIORETTI (FOUCOU)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE GEORGES CLEMENCEAU
Localité terrain: PLAN-DE-CUQUES
Commune source: 13075
SIREN demandeur: 815240981
SIRET demandeur: 81524098100010
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: GALLIUS
Code postal demandeur: 78490
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 15/07/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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