Permis de construire Autorisé

02613821M0018

Nouvelle construction

La Garde Adhemar / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 ROUTE DU LOGIS DE BERRE LES RIBIERS LA GARDE ADHEMAR 26700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

138 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.382 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

25/02/2022

Décision

25/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Garde Adhemar (26138)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26700
Adresse: 1 ROUTE DU LOGIS DE BERRE LES RIBIERS LA GARDE ADHEMAR 26700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	398 m²	0 m²
Locaux	156 m²	92 m²
Commerce	156 m²	46 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES RIBIERS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0C 160
Parcelle 2: 0C 159
Parcelle 3: 0C 166

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES RIBIERS

SIREN 482950953

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE DENIS DUCLAUX

Gérant - né(e) en 1965

MARTINE JEANINE ROBERTE DUCLAUX (MONTABONNET)

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ROUTE DU LOGIS DE BERRE
Lieu-dit terrain: LES RIBIERS
Localité terrain: LA GARDE ADHEMAR
Commune source: 26138
SIREN demandeur: 482950953
SIRET demandeur: 48295095300026
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LA GARDE-ADHEMAR
Code postal demandeur: 26700
Nombre de chambres: 2
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 25/02/2022
Type de service public: Non rempli

La Garde Adhemar, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 29 m²