Permis de construire Travaux terminés

0740101501026

Nouvelle construction

Annecy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 BD JACQUES REPLAT ANNECY 74000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

725 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

923 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/06/2018

Autorisation

05/11/2015

Décision

05/11/2015

Début chantier

12/09/2016

Fin travaux

07/06/2018

Localisation

Commune: Annecy (74010)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74000
Adresse: 16 BD JACQUES REPLAT ANNECY 74000

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	353 m²	725 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 5
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: DY 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: BD JACQUES REPLAT
Localité terrain: ANNECY
Commune source: 74010
Localité demandeur: ANNECY LE VIEUX
Code postal demandeur: 74940
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 07/06/2018
Date réelle d’autorisation: 05/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 12/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 07/06/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

16/03/2016