Permis de construire Chantier commencé

05909420O0006

Nouvelle construction

Bourbourg / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RTE DE SAINT PIERREBROUCK BOURBOURG

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

720 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.902 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

20/07/2020

Décision

20/07/2020

Début chantier

15/01/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourbourg (59094)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59630
Adresse: RTE DE SAINT PIERREBROUCK BOURBOURG

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	257 m²	0 m²
Locaux	1.178 m²	720 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.178 m²	720 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL GRONDEL JEAN CLAUDE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: B 4227

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL GRONDEL JEAN CLAUDE

SIREN 411947674

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN FREDERIC FRANCOIS GRONDEL

Gérant - né(e) en 1990

PAUL-HENRI GERARD FABIEN GRONDEL

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE SAINT PIERREBROUCK
Localité terrain: BOURBOURG
Commune source: 59094
SIREN demandeur: 411947674
SIRET demandeur: 41194767400015
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BOURBOURG
Code postal demandeur: 59630
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 20/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 16/07/2020