Permis de construire Chantier commencé

07907512P0007

Nouvelle construction

La Chapelle-Saint- Tienne / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE BOIS GOULARD LA CHAPELLE-SAINT- TIENNE 79240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

67 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.435 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

29/01/2013

Décision

29/01/2013

Début chantier

10/06/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle-Saint- Tienne (79075)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79240
Adresse: LE BOIS GOULARD LA CHAPELLE-SAINT- TIENNE 79240

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	521 m²	67 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	521 m²	67 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU BOIS GOULARD
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AN 50
Parcelle 2: AN 51
Parcelle 3: AN 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU BOIS GOULARD

SIREN 348843574

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT EMMANUEL BODIN

Gérant - né(e) en 1998

JOEL HENRI CLAUDE BODIN

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.