Permis de construire Chantier commencé

03222619A1001

Transformation avec extension de surface

Manas-Bastanous / Gers / Occitanie

Exporter PDF

Adresse LAS COSTES MANAS-BASTANOUS 32170

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.851 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

02/09/2019

Décision

02/09/2019

Début chantier

16/09/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Manas-Bastanous (32226)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32170
Adresse: LAS COSTES MANAS-BASTANOUS 32170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	132 m²	20 m²	0 m²	0 m²	97 m²
Locaux	97 m²	0 m²	0 m²	97 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	97 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 1031
Parcelle 2: B 1032
Parcelle 3: B 1036

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LAS COSTES
Localité terrain: MANAS-BASTANOUS
Commune source: 32226
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 02/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 16/09/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Garage

Logements : - Surface : 2.610 m²