Permis de construire Autorisé

05900314K0004

Nouvelle construction

Aibes / Nord / Hauts-de-France

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Adresse LD BELLEVUE AIBES 59149

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.124 m²

Surface démolie

1.224 m²

Surface du terrain

45.995 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

17/12/2014

Décision

17/12/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aibes (59003)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59149
Adresse: LD BELLEVUE AIBES 59149

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.224 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 612 m²
Agricole démoli: 612 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	612 m²	1.062 m²	612 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	612 m²	1.062 m²	612 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA BELLE VUE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 597

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA BELLE VUE

SIREN 320624877

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE DURIEU

Gérant - né(e) en 1972

FREDERIC FABRICE PIERRE DURIEU

Gérant - né(e) en 1983

JULIEN PIERRE-ANGE LECLERCQ

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD BELLEVUE
Localité terrain: AIBES
Commune source: 59003
SIREN demandeur: 320624877
SIRET demandeur: 32062487700017
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: AIBES
Code postal demandeur: 59149
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 17/12/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/04/2014