Permis de demolir Autorisé

0380941610001

Non renseigné

Chatonnay / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 90 RUE DU 11 NOVEMBRE CHATONNAY 38440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

24/08/2016

Décision

24/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chatonnay (38094)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38440
Adresse: 90 RUE DU 11 NOVEMBRE CHATONNAY 38440

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AT 127

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: RUE DU 11 NOVEMBRE
Localité terrain: CHATONNAY
Commune source: 38094
Localité demandeur: CHATONNAY
Code postal demandeur: 38440
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 201609
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 24/08/2016

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