Permis de construire Travaux terminés

08309217B0006

Nouvelle construction

Pignans / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 5051 POUVEREL PIGNANS 83790

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

56 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.650 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

20/03/2017

Décision

20/03/2017

Début chantier

20/04/2017

Fin travaux

22/12/2017

Localisation

Commune: Pignans (83092)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83790
Adresse: 5051 POUVEREL PIGNANS 83790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	494 m²	56 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	494 m²	56 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 188
Parcelle 2: AB 189
Parcelle 3: AB 190

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5051
Voie terrain: POUVEREL
Localité terrain: PIGNANS
Commune source: 83092
Localité demandeur: PIGNANS
Code postal demandeur: 83790
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 20/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 22/12/2017
Type de service public: Non rempli

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