Declaration prealable Autorisé

08315315T0012

Extension de surface sans transformation

Saint-Mandrier-Sur-Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CENTR D INSTRUCTION NAVAL ROUTE DU CAP C PET SAINT-MANDRIER-SUR-MER 83430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

355.925 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/04/2015

Décision

09/04/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Mandrier-Sur-Mer (83153)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83430
Adresse: CENTR D INSTRUCTION NAVAL ROUTE DU CAP C PET SAINT-MANDRIER-SUR-MER 83430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.140 m²	6 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	5.140 m²	6 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 2221

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CENTR D INSTRUCTION NAVAL
Lieu-dit terrain: ROUTE DU CAP C PET
Localité terrain: SAINT-MANDRIER-SUR-MER
Commune source: 83153
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/04/2015
Type de service public: Culture et loisir

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