Permis de construire Autorisé

02720312F0010

Transformation avec extension de surface

Douains / Eure / Normandie

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Adresse 35 RUE DU VIVIER DOUAINS 27120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

99 m²

Surface démolie

90 m²

Surface du terrain

4.779 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

25/03/2013

Décision

25/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Douains (27203)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27120
Adresse: 35 RUE DU VIVIER DOUAINS 27120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 90 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 90 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	185 m²	99 m²	90 m²	45 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	45 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE TRIKASTEL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AH 9
Parcelle 2: AH 5
Parcelle 3: AH 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE TRIKASTEL

SIREN 753727155

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KEVIN LE STUM

Autre - né(e) en 1991

YANN LE STUM

Autre - né(e) en 1987

BERTRAND LE STUM

Gérant - né(e) en 1959

Autre

420851602

SIREN 420851602

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.