Permis de construire Travaux terminés

08129716A0010

Transformation avec extension de surface

Terssac / Tarn / Occitanie

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Adresse 10 AV DE LA MARTELLE TERSSAC 81150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

281 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.163 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/07/2016

Décision

12/07/2016

Début chantier

20/07/2016

Fin travaux

30/06/2017

Localisation

Commune: Terssac (81297)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81150
Adresse: 10 AV DE LA MARTELLE TERSSAC 81150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.929 m²	281 m²	57 m²	57 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PHODE MANAGEMENT
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AM 140

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SPITI

SIREN 409074671

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

752036939

SIREN 752036939

Commissaire aux comptes titulaire

@COM.AUDIT SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 491049466

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PECHMAGRE-CAMINADE

Gérant - né(e) en 1952

JEAN AUDUBERT

Gérant - né(e) en 1961

JEROME COUTAND

Gérant - né(e) en 1979

MATHIEU THOMAS JEAN ADRIEN BOULAIRE

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: AV DE LA MARTELLE
Localité terrain: TERSSAC
Commune source: 81297
SIREN demandeur: 409074671
SIRET demandeur: 40907467100044
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: TERSSAC
Code postal demandeur: 81150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 20/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2017
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli

Terssac, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 76 m²