Permis de demolir Autorisé

00201114Q0001

Non renseigné

Ambleny / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse AMBLENY 02290

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

27/06/2014

Décision

27/06/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ambleny (02011)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02290
Adresse: AMBLENY 02290

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA PETIT ET FILS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZB 189

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA PETIT ET FILS

SIREN 404470643

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES-ANDRE JACQUES REGIS PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

VINCENT GUY EMILE PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

Société liée

949622583

SIREN 949622583

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: AMBLENY
Commune source: 02011
SIREN demandeur: 404470643
SIRET demandeur: 40447064300010
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: SAINT-BANDRY
Code postal demandeur: 02290
Prise en compte autorisation: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 201407
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 27/06/2014

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