Declaration prealable Autorisé

0851602500062

Extension de surface sans transformation

Nesmy / Vendée / Pays de la Loire

Créer un compte pour le PDF

Adresse BEAUSEJOUR NESMY 85310

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

864 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

51.912 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

01/09/2025

Décision

01/09/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

Se connecter Créer un compte gratuit

Localisation

Commune: Nesmy (85160)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85310
Adresse: BEAUSEJOUR NESMY 85310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

La carte est fournie par OpenStreetMap.

Elle n’est chargée qu’à votre demande afin de ne pas transmettre votre adresse IP à ce service lors de l’ouverture de la page.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.133 m²	864 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.133 m²	864 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE COOPERATIVE CIVILE IMMOBILIERE LES AGROBATES
Code juridique demandeur: 6560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZD 18

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

Créez un compte gratuit pour consulter la société porteuse, ses détenteurs directs, les sociétés mères connues et les personnes publiques identifiées dans la chaîne.

Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

Créer un compte gratuit Se connecter

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BEAUSEJOUR
Localité terrain: NESMY
Commune source: 85160
SIREN demandeur: 887834018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NESMY
Code postal demandeur: 85310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 01/09/2025
Type de service public: Non rempli

Nesmy Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 74 m²