Permis de construire Travaux terminés

02218315J0002

Diminution de surface sans transformation

Plemet / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse 18 PLACE DU GENERAL LECLERC PLEMET PLEMET 22210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

136 m²

Surface démolie

148 m²

Surface du terrain

114 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/09/2015

Autorisation

17/03/2015

Décision

17/03/2015

Début chantier

17/05/2015

Fin travaux

02/09/2015

Localisation

Commune: Plemet (22183)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22210
Adresse: 18 PLACE DU GENERAL LECLERC PLEMET PLEMET 22210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 148 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 108 m²
Locaux démolis: 40 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	108 m²	83 m²	108 m²	0 m²
Locaux	40 m²	53 m²	40 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHAPRON-BOUGET
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 307

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHAPRON-BOUGET

SIREN 808260285

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC YANN PHILIPPE CHAPRON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

NATHALIE BOUGET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: PLACE DU GENERAL LECLERC
Lieu-dit terrain: PLEMET
Localité terrain: PLEMET
Commune source: 22183
SIREN demandeur: 808260285
SIRET demandeur: 80826028500016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PLEMET
Code postal demandeur: 22210
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 02/09/2015
Date réelle d’autorisation: 17/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 17/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 02/09/2015
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/11/2015