Permis de construire Chantier commencé

0383371410011

Nouvelle construction

Rives / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENUE CHARLES DE GAULLE RIVES 38140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.810 m²

Surface démolie

1.245 m²

Surface du terrain

2.628 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

22/10/2014

Décision

22/10/2014

Début chantier

29/02/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rives (38337)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38140
Adresse: AVENUE CHARLES DE GAULLE RIVES 38140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.245 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 345 m²
Locaux démolis: 900 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	345 m²	2.645 m²	345 m²	0 m²
Locaux	900 m²	165 m²	900 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 37
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 37
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 17
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 17
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JK PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 248
Parcelle 2: AH 251
Parcelle 3: AH 252

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JK PROMOTION

SIREN 750773806

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS JEAN-FRANCOIS JANET

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AVENUE CHARLES DE GAULLE
Localité terrain: RIVES
Commune source: 38337
SIREN demandeur: 750773806
SIRET demandeur: 75077380600021
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: VOIRON
Code postal demandeur: 38500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 22/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 29/02/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 37
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/12/2014