Permis d amenager Autorisé

0300532400001

Non renseigné

Brignon / Gard / Occitanie

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Adresse CHEMIN DE BRIENNE BRIGNON 30190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

865 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

30/09/2024

Décision

30/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brignon (30053)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30190
Adresse: CHEMIN DE BRIENNE BRIGNON 30190

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: D 868

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE BRIENNE
Localité terrain: BRIGNON
Commune source: 30053
Localité demandeur: BRIGNON
Code postal demandeur: 30190
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 30/09/2024

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Mis à jour ce mois-ci 23/01/2025