Permis de construire Travaux terminés

02307614A0003

Nouvelle construction

Vaux-Les-Bains / Creuse / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse 32 AV DE LA REPUBLIQUE VAUX-LES-BAINS 23110

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

132 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

610 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/05/2015

Autorisation

05/06/2014

Décision

05/06/2014

Début chantier

01/07/2014

Fin travaux

07/05/2015

Localisation

Commune: Vaux-Les-Bains (23076)
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 23110
Adresse: 32 AV DE LA REPUBLIQUE VAUX-LES-BAINS 23110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	132 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AIDE A DOMICILE EVAUX CHAMBON
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 244

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AIDE A DOMICILE EVAUX CHAMBON (ADEC)

SIREN 452899198

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 32
Voie terrain: AV DE LA REPUBLIQUE
Localité terrain: VAUX-LES-BAINS
Commune source: 23076
SIREN demandeur: 452899198
SIRET demandeur: 45289919800017
Code APE demandeur: 88.10A
Localité demandeur: VAUX-LES-BAINS
Code postal demandeur: 23110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 07/05/2015
Date réelle d’autorisation: 05/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 07/05/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/02/2015