Permis de construire Travaux terminés

06005713T0076

Nouvelle construction

Beauvais / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 1A 1 RUE D'AMIENS (PERMIS 2 PLA BEAUVAIS 60000

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Logements créés

270

Logements démolis

Surface créée

18.952 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.305 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/02/2018

Autorisation

28/08/2014

Décision

28/08/2014

Début chantier

16/02/2015

Fin travaux

30/09/2024

Localisation

Commune: Beauvais (60057)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60000
Adresse: 1A 1 RUE D'AMIENS (PERMIS 2 PLA BEAUVAIS 60000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	17.102 m²	0 m²	0 m²
Locaux	7.130 m²	1.850 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 270
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 270
Démolis: 0
1 pièce créé: 18
2 pièces créés: 143
3 pièces créés: 82
4 pièces créés: 24
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 270
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: P.L.E.M
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BL 643

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL LE FRANC MARCHE

SIREN 378482657

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUIS-FRANCOIS GABRIEL KOTARSKI

Gérant - né(e) en 1945

Société liée

AUDISOM

SIREN 453203440

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE ROUAS

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1A 1
Voie terrain: RUE D'AMIENS (PERMIS 2 PLA
Localité terrain: BEAUVAIS
Commune source: 60057
SIREN demandeur: 378482657
SIRET demandeur: 37848265700046
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: BEAUVAIS
Code postal demandeur: 60000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 19/02/2018
Date réelle d’autorisation: 28/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 16/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 270
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/09/2014