Permis de construire Autorisé

07322717M1099

Nouvelle construction

Courchevel / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 30 RUE DE NOGENTIL COURCHEVEL 73120

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

625 m²

Surface démolie

300 m²

Surface du terrain

586 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

12/01/2018

Décision

12/01/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courchevel (73227)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73120
Adresse: 30 RUE DE NOGENTIL COURCHEVEL 73120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 300 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 300 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	300 m²	625 m²	300 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 3
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PETERCOURCH
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 160
Parcelle 2: AC 236
Parcelle 3: AC 713

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PETERCOURCH

SIREN 350774428

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLINE PHILIPPE PETERBROECK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

EMMANUEL LUCIEN PETERBROECK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

LAURE BENOIT PETERBROECK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

NICOLAS FRANCOIS PETERBROECK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

ANNE JACQUELINE JEANNE CAZABAN

Gérant - né(e) en 1957

MARIE COENRAETS

Gérant - né(e) en 1952

MICHEL MARIE PETERBROECK

Gérant - né(e) en 1949

Associé indéfiniment responsable

SILVER COURCH

SIREN 879092104

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THOMAS BERTRAND CHRISTIAN LECLERCQ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

ANNE JACQUELINE JEANNE CAZABAN

Gérant - né(e) en 1957

Associé indéfiniment responsable

809618127

SIREN 809618127

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 30
Voie terrain: RUE DE NOGENTIL
Localité terrain: COURCHEVEL
Commune source: 73227
SIREN demandeur: 350774428
SIRET demandeur: 35077442800014
Code APE demandeur: 68.20B
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 12/01/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Courchevel, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 300 m²