RegistreDesPermis.fr
Declaration prealable Autorisé

0790082500014

Nouvelle construction

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Adresse LES BORDES AMAILLOUX 79350
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

3.443 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 7 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 7 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0790082500027

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0790082500022

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.000 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0790082500023

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

0790082500003

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 504 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0790082500021

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci

0790082500019

Niort, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m2

Autres permis dans cette ville

Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

07900824P0003

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

07900822P0002

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

07900820P0004

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

07900819P0008

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

07900818P0001

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci

07900817P0006

Amailloux, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m2

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