Permis de construire Autorisé

08826924D0011

Transformation avec extension de surface

Liezey / Vosges / Grand Est

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Adresse 14 ROUTE DU BANNEROT SAUCEFAING LIEZEY 88400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

15 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.948 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

04/12/2024

Décision

04/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Liezey (88269)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88400
Adresse: 14 ROUTE DU BANNEROT SAUCEFAING LIEZEY 88400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	344 m²	15 m²	0 m²	344 m²	344 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 5
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA HLM LE TOIT VOSGIEN
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: B 1247

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA HLM LE TOIT VOSGIEN

SIREN 505580092

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID ALAIN DANIEL VALENCE

Administrateur - né(e) en 1981

EVELYNE ELISE PIERRETTE THIEBAUT (SOMMACAL)

Administrateur - né(e) en 1946

FRANCK MARTIAL PATTIN

Administrateur - né(e) en 1965

FRANCOISE DANIELE LEGRAND (LAFFON)

Administrateur - né(e) en 1955

FREDERIC CLAUDE RICHARD

Administrateur - né(e) en 1968

JACQUELINE MARIE THIRION (PRANG)

Administrateur - né(e) en 1942

PATRICIA MARIE JEANNE FONDERFLICK

Administrateur - né(e) en 1968

ROBIN ORDRENNEAU

Administrateur - né(e) en 1997

SALVATORE ARENA

Administrateur - né(e) en 1946

ANNE CHRISTINE FRERE (CHIPOT)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

PATRICK OLIVIER ANDRE SCHMITT

Directeur Général - né(e) en 1967

BRUNO EDMOND RENE TOUSSAINT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

JEAN-MARC HENRI GREMMEL

Vice-Président - né(e) en 1949

Société liée

330119694

SIREN 330119694

Société liée

421001421

SIREN 421001421

Société liée

ORCOM CFGS AUDIT

SIREN 494334329

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

433388790

SIREN 433388790

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: ROUTE DU BANNEROT
Lieu-dit terrain: SAUCEFAING
Localité terrain: LIEZEY
Commune source: 88269
SIREN demandeur: 505580092
SIRET demandeur: 50558009200060
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SAINT DIE DES VOSGES
Code postal demandeur: 88100
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 04/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/04/2025