Permis de construire Autorisé

0141912600003

Nouvelle construction

Courseulles Sur Mer / Calvados / Normandie

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Adresse 0 ZAC SAINT URSIN TRANCHE II COURSEULLES SUR MER 14470

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

401 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

960 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/02/2026

Autorisation

24/03/2026

Décision

24/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courseulles Sur Mer (14191)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14470
Adresse: 0 ZAC SAINT URSIN TRANCHE II COURSEULLES SUR MER 14470

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	401 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 2ED
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZB 169

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

2ED

SIREN 101456440

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMERIC JEAN ANDRÉ DELARUE

Gérant - né(e) en 1972

EMMANUEL NICOLAS ARNAUD DELACOTTE

Gérant - né(e) en 1982

Société liée

DELACOTTE FINANCES

SIREN 894416775

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL NICOLAS ARNAUD DELACOTTE

Gérant - né(e) en 1982

Société liée

ED4AD

SIREN 100955699

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMERIC JEAN ANDRÉ DELARUE

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0
Voie terrain: ZAC SAINT URSIN TRANCHE II
Localité terrain: COURSEULLES SUR MER
Commune source: 14191
SIREN demandeur: 101456440
SIRET demandeur: 10145644000011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CAEN
Code postal demandeur: 14000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 24/02/2026
Date réelle d’autorisation: 24/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Courseulles Sur Mer, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²