Permis de construire Autorisé

0385541420009

Nouvelle construction

Villemoirieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA DE BEPTENOUD N 5 VILLEMOIRIEU 38460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

734 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.974 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

07/10/2014

Décision

07/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villemoirieu (38554)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38460
Adresse: ZA DE BEPTENOUD N 5 VILLEMOIRIEU 38460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	451 m²	367 m²
Commerce	275 m²	367 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SPJ IMMO 38
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 490

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SPJ IMMO 38

SIREN 533701751

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN CRUDU

Autre - né(e) en 1962

JONATHAN PHILIPPE PASCAL BARTHELEMY

Gérant - né(e) en 1981

Autre

830765822

SIREN 830765822

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA DE BEPTENOUD N 5
Localité terrain: VILLEMOIRIEU
Commune source: 38554
SIREN demandeur: 533701751
SIRET demandeur: 53370175100018
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: MORESTEL
Code postal demandeur: 38510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 07/10/2014
Type de service public: Non rempli

Villemoirieu, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²