Permis de construire Chantier commencé

0620392000031

Transformation avec diminution de surface

Arleux-En-Gohelle / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse 31 RUE DE WILLERVAL ARLEUX-EN-GOHELLE 62580

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

62 m²

Surface du terrain

885 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/03/2021

Décision

15/03/2021

Début chantier

26/09/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arleux-En-Gohelle (62039)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62580
Adresse: 31 RUE DE WILLERVAL ARLEUX-EN-GOHELLE 62580

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 62 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 62 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	225 m²	0 m²	62 m²	0 m²	228 m²
Locaux	228 m²	0 m²	0 m²	228 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	228 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: QG LA ROSERAIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 444

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

QG LA ROSERAIE

SIREN 888555117

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAUTHIER PATRICE DEBURAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

QUENTIN ALAIN DEBURAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

ALAIN JEAN-FRANCOIS DEBURAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

EMMANUELLE BERNADETTE DEBURAUX (PICAVET)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 31 RUE DE WILLERVAL
Localité terrain: ARLEUX-EN-GOHELLE
Commune source: 62039
SIREN demandeur: 888555117
SIRET demandeur: 88855511700017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ARLEUX EN GOHELLE
Code postal demandeur: 62580
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 26/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Arleux-En-Gohelle, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²