Permis de construire Chantier commencé

09307316C0083

Nouvelle construction

Tremblay En France / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 49 AVENU PASTEUR TREMBLAY EN FRANCE 93290

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Logements créés

131

Logements démolis

Surface créée

7.634 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.058 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/10/2018

Autorisation

10/07/2017

Décision

10/07/2017

Début chantier

17/10/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tremblay En France (93073)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93290
Adresse: 49 AVENU PASTEUR TREMBLAY EN FRANCE 93290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	747 m²	7.517 m²	0 m²	0 m²
Locaux	258 m²	117 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 131
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 131
Démolis: 0
1 pièce créé: 9
2 pièces créés: 47
3 pièces créés: 60
4 pièces créés: 15
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROMOGIM
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AR 464
Parcelle 2: AR 465
Parcelle 3: AR 459

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROMOGIM

SIREN 308077080

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE REVIAL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1961

DAMIEN ROLLOY

Directeur Général - né(e) en 1975

ERIC ROLLOY

Directeur Général - né(e) en 1962

FRANCK ROLLOY

Directeur Général - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE CONSEIL ET D'AUDIT CFCA (CFCA)

SIREN 381120518

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL FRANCOIS LEDUC

Administrateur - né(e) en 1966

PHILIPPE REVIAL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1961

Société liée

803880038

SIREN 803880038

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 49
Voie terrain: AVENU PASTEUR
Localité terrain: TREMBLAY EN FRANCE
Commune source: 93073
SIREN demandeur: 308077080
SIRET demandeur: 30807708000056
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal demandeur: 92100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 17/10/2018
Date réelle d’autorisation: 10/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 17/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 131
Type d’annexe: Pas d’annexe

Tremblay-En-France, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²