Permis d amenager Autorisé

04617318A0037

Non renseigné

Limogne-En-Quercy / Lot / Occitanie

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Adresse MAS DE FAVET LIMOGNE-EN-QUERCY 46260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/12/2018

Décision

12/12/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Limogne-En-Quercy (46173)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46260
Adresse: MAS DE FAVET LIMOGNE-EN-QUERCY 46260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AR 546
Parcelle 2: AR 430

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MAS DE FAVET
Localité terrain: LIMOGNE-EN-QUERCY
Commune source: 46173
Localité demandeur: LIMOGNE-EN-QUERCY
Code postal demandeur: 46260
Prise en compte autorisation: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/12/2018

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